WHAT WE DO
Comment pousser la qualité des projets urbains ? Afin de remplir sa mission, le BMA dispose d’une série d’outils visant à accompagner les maîtres d’ouvrage tout au long du processus de définition jusqu’à la réalisation de leurs projets.
Ainsi, les concours, la recherche par le projet, les avis et les réunions de projet constituent les principaux outils permettant de stimuler et d’aider les maîtres d’ouvrage, d’accompagner au mieux leurs projets et d’en élever la qualité.
CONCOURS
L’organisation de concours est l’outil principal du BMA. Ils permettent une ouverture saine et transparente des marchés d’architecture, d’urbanisme ou d’espace public et poussent ceux-ci à la qualité des projets.
Cet outil permet aux maitres d’ouvrages, qu’ils soient publics ou privés, de bénéficier d’un accompagnement vers une procédure de concours qui soit la meilleure possible.
VOUS VOULEZ ORGANISER UN CONCOURS ?
RECHERCHE PAR LE PROJET
Le dessin est au cœur de la recherche par le projet. Cet outil, présent depuis 2016 au sein de l’équipe BMA, intervient le plus en amont possible et contribue ainsi de manière spécifique à la qualité des projets. Qu’il s’agisse de la définition de questions, de la clarification du cadre d’un concours, de l’amélioration et de l’optimisation des projets par la conception d’alternatives crédibles, la recherche par le projet travaille de manière contextualisée et en collaboration avec tous les acteurs impliqués.
Cette méthode permet ainsi de focaliser le débat sur des éléments concrets du projet (volumétrie, gabarits, programme, etc.), de maximaliser la qualité du projet, le tout dans un optique gagnant-gagnant avec les porteurs de projets.
PUBLICATIONS
AVIS
Plus le dialogue sur la qualité d’un projet est amorcé en amont de celui-ci, plus ce dialogue portera ses fruits. En effet, solliciter un avis à la veille d’une demande de permis ne permet pas une discussion utile autour du projet. C’est dans cette lignée que le Code Bruxellois de l’Aménagement du Territoire (CoBAT) souhaite stimuler les porteurs de projet à provoquer suffisamment tôt une discussion sur la qualité architecturale.
C’est pourquoi, depuis septembre 2019, l’arrêté du CoBAT stipule, dans l’article 11/1, qu’une demande d’avis au BMA doit être faite pour toutes demandes de permis pour des projets totalisant plus de 5000 m² de superficie plancher afin de l’ajouter au dossier de la demande de permis.
À côté de cet avis officiel, les demandeurs ont toujours la possibilité de demander, de leur propre initiative, un dialogue sur la qualité du projet via l’organisation d’une réunion de projet. Remplaçant la Chambre de qualité, créée par le BMA en 2015, les objectifs de la réunion de projet sont de stimuler la qualité des projets, de rassembler de manière transparente et efficace toute la communication, d’organiser un dialogue professionnel entre les architectes/maîtres d’ouvrage et l’autorité, de coordonner l’avis des différentes instances les plus étroitement impliquées dans l’évaluation de la qualité. Ainsi, un temps précieux est économisé grâce à une concertation anticipative et à un fonctionnement coordonné.
Comment solliciter un avis BMA dans le cadre d’une demande de permis ?
Dans le cadre de projets totalisant plus de 5000 m² de superficie plancher (au sens du PRAS), la demande de permis d’urbanisme doit contenir un avis délivré par le BMA.
Pour ce faire, le demandeur doit adresser, par voie électronique, une demande contenant les informations nécessaires permettant d’appréhender le projet de manière adéquate. Il est donc demandé de joindre à la demande d’avis :
- Le formulaire de demande de permis *
- Une note explicative du projet
- L’ensemble des plans
- Des photographies significatives
La demande et l’ensemble de ces documents est à adresser à avis-advies@bma.brussels.
* Depuis l’introduction des demandes de permis en ligne, via la plateforme « MyPermit », le formulaire correspondant à Annexe 1 n’est téléchargeable qu’à l’issue de l’introduction de la demande de permis. Dès lors, les principales informations reprises dans ce formulaire (contact du demandeur et de l’architecte, adresse du projet, objet et identification de la demande, superficies totales de plancher existantes et projetées par affectation, …) peuvent être ajoutées séparément au dossier de la demande d’avis.